Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 septembre 2026.
Le site horslieu.com (ci-après « le Site ») est édité par la marque HORS LIEU. HORS LIEU conçoit et commercialise des t-shirts photographiques, produits à la demande, à partir de paysages de l’Atlantique.
1. Éditeur du Site
HORS LIEU
Marque de t-shirts photographiques
Adresse de correspondance : communiquée sur simple demande à l’adresse ci-dessous.
Courriel : hello@horslieu.com
La dénomination sociale, la forme juridique, le capital social, le siège, le numéro RCS, le numéro SIRET et le numéro de TVA intracommunautaire de la société éditrice sont tenus à jour sur cette page dès l’immatriculation, et communiqués au plus tard sur le récapitulatif de commande et la facture.
Directeur de la publication : le représentant légal de HORS LIEU.
2. Hébergement
Le Site est hébergé par WP Engine, Inc. (Flywheel), 504 Lavaca Street, Suite 1000, Austin, Texas 78701, États-Unis.
3. Accès au Site
Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance, de mises à jour, ou en cas de force majeure. HORS LIEU ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du Site — structure, textes, visuels, photographies, motifs imprimés, graphismes, logos, typographies, vidéos, bases de données et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site — est protégé par les droits de propriété intellectuelle dont HORS LIEU est titulaire ou licenciée.
Les photographies, les compositions et les motifs cyanotype reproduits sur les t-shirts constituent des œuvres originales. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de HORS LIEU, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les dénominations « HORS LIEU », « Hors Lieu » et les signes distinctifs associés sont des marques et éléments d’identité protégés. Toute utilisation non autorisée expose son auteur à des poursuites.
5. Photographies et crédits
Les images présentées sur le Site documentent des paysages de l’Atlantique et le travail textile de la marque. Elles ne constituent pas une offre contractuelle en elles-mêmes : les visuels produits sont indicatifs ; les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans et le tirage.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. HORS LIEU n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques. La création de liens vers le Site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de la marque et de ne pas constituer une présentation trompeuse.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.